Modèles de pratique

Note : La section ci-dessous traite des divers modèles d’organisation de la pratique privée qui s’offrent aux dentistes au Canada. De plus amples renseignements sur les modèles du secteur public (p. ex. : milieu militaire, hospitalier ou universitaire) suivront prochainement.

MODÈLES DE PRATIQUE

par Nick Korhonen CPA, CA

Que vous choisissiez d’acheter un cabinet dentaire ou de travailler comme associé, vous pouvez envisager de faire carrière dans divers modèles d’organisation de la pratique. Un même modèle ne conviendra pas nécessairement à tous, et vous n’avez pas à vous en tenir à un même modèle durant toute votre carrière. Il se pourrait que, selon le stade de votre vie ou de votre carrière, un modèle réponde mieux à vos besoins qu’un autre.

Être propriétaire individuel – Entreprise en nom personnel

Ce modèle particulier est celui qui est le plus simple et le moins complexe sur le plan administratif. Avec un tel modèle, il faut seulement produire une déclaration de revenus personnels. Ce type de cabinet est généralement assez petit et génère d’ordinaire des revenus de moins de 500 000 $ par an. Vu sa petite taille et ses revenus limités, un tel cabinet compte rarement un associé.

Être propriétaire individuel – Société professionnelle

De nos jours, il est courant pour un dentiste exerçant seul d’être propriétaire de son cabinet et d’avoir constitué celui-ci en société. Une telle structure offre au propriétaire bien des avantages fiscaux, d’autant plus que l’argent détenu au sein de la société est imposé à un taux inférieur à celui des revenus personnels. Aussi, le dentiste propriétaire pourrait pouvoir fractionner ses revenus avec son conjoint ou sa conjointe ou des membres de sa famille.

Par ailleurs, les fonds conservés dans la société peuvent accélérer le remboursement de la dette du cabinet. Aussi, au moment de la vente du cabinet, le propriétaire et les membres de sa famille peuvent disposer de leurs parts de la société et aspirer à l’exonération à vie du gain en capital. Conformément à la formule actuelle de cette exonération, chaque actionnaire pourrait profiter d’un gain allant jusqu’à 867 000 $ (libres d’impôt) au moment de la vente du cabinet.

Il est important de noter que les dentistes associés aussi peuvent se constituer en société.

Être copropriétaire

Deux dentistes ou plus peuvent exploiter ensemble plus d’un cabinet (habituellement un petit nombre) dont ils partagent la propriété. Un tel modèle peut prendre différentes formes, dont la plus courante est le partenariat ou la propriété conjointe d’une société unique. Le modèle de copropriété a pour but de permettre à plus d’une personne d’être propriétaire d’un cabinet et de travailler ensemble à un objectif commun. La copropriété contribue par ailleurs à alléger le fardeau administratif qui incombe à chaque propriétaire et laisse ainsi plus de temps à chaque dentiste pour s’occuper des soins des patients et faire augmenter les recettes. Les patients peuvent être partagés entre les dentistes, mais la disponibilité et l’établissement de l’horaire détermineront souvent quel dentiste verra un patient.

Bien qu’il y ait des avantages à s’associer à un collègue et à partager les responsabilités qui reviennent au propriétaire d’un cabinet, un partenariat se compare à un mariage. Quand tout va bien, le partenariat fonctionne aussi bien, mais quand il y a des désaccords, il peut être difficile de les résoudre. Pour cette raison, il est impératif d’avoir une bonne entente de partenariat qui prévoit comment seront réglés les conflits et les différends, comment se partageront les rôles et responsabilités de chaque partenaire et comment seront divisés les revenus/les profits. Aussi, l’entente doit prévoir les modalités en cas de dissolution du partenariat ou d’achat de la part du partenaire. Avant de signer un contrat, il est nécessaire de consulter des conseillers qualifiés (p. ex. : avocats, comptables, banquiers, etc.) qui connaissent le secteur dentaire. Demandez des références à des collègues pour trouver les bons experts.

Partager les frais

De nos jours, le modèle de copropriété est moins courant que les ententes de partage des frais. Comme son nom l’indique, ce type d’entente prévoit que les signataires maintiennent leur autonomie et exploitent leur propre pratique, mais qu’ils partagent les dépenses communes. L’étendue de ces ententes peut varier, mais les frais visés comptent au moins le loyer, le personnel de la réception et le matériel de base.

Être propriétaire de plus d’un cabinet dentaire (placement)

Au fil des ans, il y a eu une augmentation du nombre de dentistes ou de groupes de dentistes qui possèdent plus d’un cabinet, souvent parce qu’ils ont voulu faire des placements à long terme. Le nombre de cabinets qu’un seul dentiste ou groupe possède peut varier. En général, plus le nombre de cabinets augmente, plus il devient complexe d’assurer la qualité et la constance des soins et des services administratifs ainsi que de produire les rapports financiers et fiscaux. Ci-dessous se trouve de l’information sur ces modèles d’organisation de pratique.

Être propriétaire de moins de cinq cabinets (généralement entre deux et quatre cabinets)

Il n’est pas rare pour un seul dentiste avec l’esprit d’entreprise de posséder plusieurs cabinets. Ceux-ci pourront être réunis en une seule société ou, plus souvent, formés des sociétés professionnelles distinctes. Bien que cette dernière possibilité alourdisse la paperasserie administrative et exige la production de déclarations de revenus distinctes, elle facilite largement la tâche du propriétaire qui souhaite vendre un cabinet ou des parts d’une société professionnelle particulière. Si les cabinets sont réunis en une seule société, la vente de l’un d’entre eux devient une vente d’actifs, sinon il faudra procéder à une réorganisation complexe pour que seulement des parts puissent être vendues.

Avec le temps et à mesure que le nombre de cabinets augmente, le propriétaire d’origine peut offrir à d’autres dentistes la possibilité de participer à la supervision d’un cabinet en particulier. Cela lui donnera plus de marge pour gérer tous les cabinets et il n’aura pas à travailler dans chacun des cabinets.

Il est à noter qu’une fois qu’un dentiste possède plusieurs cabinets, les banques exigent une structure de rapport plus complexe et peuvent être moins susceptibles d’accorder un financement complet pour l’achat d’autres cabinets.

Il peut être difficile pour un dentiste seul de posséder plus de cinq cabinets puisque le financement bancaire n’est pas toujours aussi facile à obtenir, que le nombre de membres du personnel à gérer augmente et que les structures et les rapports financiers se complexifient. En conséquence, un dentiste cherchera souvent d’autres moyens d’atteindre ses objectifs de placement et de croissance.

Être propriétaire de plus de cinq cabinets — sans capital d’investissement

Actuellement, on note une tendance vers des groupes variés qui travaillent ensemble et s’unissent pour centraliser la direction des soins dentaires, un peu comme l’entreprise FYidoctors qui appartient à des optométristes. Habituellement, ce type de structure peut inclure jusqu’à 20 ou 30 cabinets. Si le groupe de cabinets s’étend au-delà des frontières d’une province, chaque société professionnelle doit se conformer aux exigences financières et fiscales ainsi qu’aux règlements de sa province.

La place occupée par les non-dentistes dans un tel modèle peut varier, mais d’ordinaire plus cette place est limitée, moins il y a de risques afférents aux exigences réglementaires. Quand une personne qui n’est pas dentiste investit dans la propriété d’un cabinet, elle possède en général l’expérience nécessaire dans les ressources humaines, les finances, le marketing et la gestion pour apporter une contribution au groupe de propriétaires en échange d’un retour sur investissement.

Il convient de noter que sans capital d’investissement, l’acquisition d’autres cabinets ou l’élargissement des investissements dans un cabinet déjà en place se fait souvent à partir de fonds propres, si les banques n’acceptent pas de prêter les sommes nécessaires.

Être propriétaire de plus de cinq cabinets — avec capital d’investissement

Il est possible de posséder plusieurs cabinets grâce à des fonds provenant d’investisseurs externes, y compris des sociétés de gestion de patrimoine privées. Généralement, les investisseurs en capital (et non pas les sociétés cotées en bourse) sont des personnes ou des groupes fortunés prêts à investir pour obtenir des rendements plus grands et constants que ceux de placements ordinaires. Le capital d’investissement est souvent affecté aux infrastructures, mais toutes les responsabilités cliniques continuent d’incomber aux dentistes.

Vu la valorisation croissante des cabinets dentaires, l’achat d’un cabinet peut être coûteux. Avec une telle structure, le dentiste peut détenir des actions, se concentrer sur les soins des patients et compter sur l’infrastructure et les systèmes assurés par les autres investisseurs pour se délester de ses responsabilités administratives. Par exemple, le groupe Heartland Dental détient actuellement plus de 600 cabinets aux États-Unis. Il est prévu que ce modèle d’investissement prendra de l’ampleur au fil du temps. Actuellement, aux États-Unis, le capital d’investissement compte pour 40 % des parts de propriété des cabinets dentaires, tandis qu’au Canada, ce taux s’élève à seulement 6 %.

Il arrivera un moment où le dentiste propriétaire voudra vendre son cabinet et passer du statut de propriétaire à celui d’associé avant d’éventuellement prendre sa retraite. Le dentiste pourra vendre son cabinet à un autre dentiste par l’intermédiaire d’un courtier ou le vendre à une société ou un groupe de dentistes.

Une entente de vente classique d’un cabinet prévoit que le dentiste propriétaire demeure un temps comme associé pour faciliter le transfert de clientèle au nouveau propriétaire. La plupart du temps, si le cabinet est vendu à une organisation, le dentiste reste comme associé pendant environ cinq ans et est rémunéré à hauteur de 40 % des revenus. Comme mesure incitative et pour réduire le risque de l’organisation, les honoraires de l’associé peuvent varier en fonction de cibles de rendement. En conséquence, un rendement élevé entraînera des honoraires élevés.

Même si l’organisation ne se mêlera pas des soins cliniques, elle compte habituellement un dentiste désigné qui supervise les affaires cliniques dans leur ensemble. Les fonctions et tâches administratives du dentiste propriétaire sont assumées par l’organisation, dont le personnel a pour principale tâche de veiller à l’efficacité des systèmes administratifs et d’accroître la rentabilité du cabinet.

Le tableau ci-dessous présente les avantages et les inconvénients de vendre un cabinet à une société ou une organisation.

AVANTAGES

  • Obtention d’une prime pour le cabinet (habituellement au-dessus de sa valeur)
  • Accès à un soutien à l’exploitation – services de ressources humaines, de comptabilité, etc.
  • Accès au soutien clinique offert par l’organisation – formation continue, responsables cliniques

INCONVÉNIENTS

  • Perte de l’autonomie entourant les décisions liées à la pratique
  • Instauration d’une sorte relation d’employé avec l’organisation
  • Obligation de se rapporter au dentiste en chef, à l’équipe des finances et à la personne responsable du perfectionnement professionnel

Les dentistes associés qui n’ont pas conclu de contrat après la vente du cabinet à une organisation ou une société, mais qui explorent la possibilité de signer une telle entente avec une autre société ou un autre groupe se doivent d’avoir une idée de leurs objectifs à court et à long termes afin de connaître les avantages et les inconvénients de leur décision.

Ces dentistes doivent tenir compte des éléments suivants :

  • Si vous envisagez d’être associé pendant longtemps, l’organisation existera-t-elle à long terme ou cherchera-t-elle à être achetée dans un avenir proche quand elle aura atteint un nombre critique de cabinets?
  • Aurez-vous facilement accès à du soutien clinique sous forme de mentorat ou de formation continue?
  • L’organisation s’attend-elle à ce que vous atteigniez des cibles de rendement?
  • Aurez-vous la possibilité d’acheter des actions de la société?
  • Quels sont les avantages sociaux?

Nick Korhonen (Nick.Korhonen@mnp.ca) est partenaire, Services de fiscalité, MNP.

À titre de directeur national de la fiscalité au sein de l’équipe des Services professionnels de MNP, M. Korhonen travaille étroitement avec des professionnels des secteurs dentaire, médical et juridique pour les aider à s’orienter dans le paysage fiscal canadien en constante évolution. Il offre notamment des services de planification fiscale, de restructuration, de planification successorale ainsi que d’aide liée au programme de Recherche scientifique et de développement expérimental et à l’achat ou la vente d’un cabinet.

Have fun with online casino bonus ohne einzahlung book of dead